Résumé du livre

L'étude des procédures civiles d'exécution est le complément nécessaire de l'enseignement du droit des obligations et de la procédure civile. En effet, si l'exécution spontanée des obligations et jugements demeure de principe, l'impayé s'est banalisé en même temps que l'endettement s'est généralisé. Un juriste justement attentif à l'effectivité du droit ne peut donc se désintéresser des règles de l'exécution forcée.

Aussi bien, après avoir été longtemps négligée, la discipline a suscité un regain d'intérêt des universitaires et des praticiens. La loi du 9 juillet 1991 et le décret du 31 juillet 1992 qui ont réformé les procédures civiles d'exécution mobilière dans leur ensemble expliquent en grande partie ce changement d'attitude.

À jour, en particulier, des diverses modifications de la matière et de sa codification, le présent ouvrage conserve ses caractéristiques initiales. Conçu pour les étudiants et tous ceux qui souhaitent prendre connaissance de la matière ou se familiariser avec les différentes procédures, il se veut avant tout pédagogique.

Il présente, dans une première partie, les règles communes aux différentes procédures civiles d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune et, dans une seconde partie, les procédures de distribution qui sont la suite habituelle et comme naturelle des voies d'exécution. Des tests de connaissances en fin de titres ou de chapitres permettent au lecteur de faire le point sur les règles essentielles et l'état de ses connaissances.