Procédure civile coutumière neuchâteloise
- Éditeur
- Helbing & Lichtenhahn
- Format
- Livre Broché
- Langue
- Français
- Parution
- 06 - 2020
- Nombre de pages
- 317
- EAN
- 9783719043513
- Dimensions
- 169 × 244 × 24 mm
Résumé du livre
Zusammenfassung Le canton de Neuchâtel est lâun des derniers à avoir codifié sa procédure civile. Jusquâen 1878, celle-ci relevait du droit coutumier et dâune loi datant de 1700. La procédure civile coutumière neuchâteloise a fait lâobjet dâenseignements par deux professeurs de renom, Georges-Auguste Matile, à lâépoque de la première Académie de Neuchâtel, et Henri-Pierre Jacottet, à lâépoque de la seconde Académie. Ces cours nâavaient pas fait lâobjet dâune publication à ce jour. Ils sont riches dâenseignements et permettent de comprendre les sources de nombreuses institutions de procédure. - Introduction à la procédure civile coutumière neuchâteloise par François Bohnet - Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Georges-Auguste Matile en 1847/1848 - Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Henri-Pierre Jacottet en 1867/1868 - Index détaillé