Résumé du livre

Manuel de planification patrimoniale

Le couple

Décès

Livre 4

La planification patrimoniale est un sujet actuel. Chacun s'interroge sur le devenir de son patrimoine et plusieurs types de questions se posent. Certaines purement financières, d'autres plus fiscales. Certaines liées aux successions, aux régimes matrimoniaux et aux donations ; d'autres relatives à la réorganisation d'une entreprise, à l'assurance-vie, à la mise en place d'une tontine ou d'un trust.

La planification patrimoniale s'effectue de manière continue, par phases, avec des gradations et des variations, du vivant comme après le décès.

Le Manuel de planification patrimoniale aborde les nombreuses questions relatives à l'organisation et au transfert du patrimoine, tant du vivant de la personne qu'après son décès.

Cette collection analyse tous les aspects de la planification patrimoniale dans toutes les branches du droit qu'elle concerne : le droit patrimonial de la famille, le droit des biens, le droit des contrats, le droit des sociétés et le droit fiscal.

L'approche choisie par les directeurs de la collection est innovante : traiter les multiples questions particulières par thèmes distincts et dans le contexte où elles se posent.

Livre 4 : Le couple - Décès

Le présent volume contient l'analyse du droit patrimonial du mariage et, dans une certaine mesure, celui de la vie commune, sous l'angle du décès. Il détaille en particulier les techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint ou partenaire survivant.