Recherche > thèmes et commentaires cour de cassation histoire et patrimoine


La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique singulière Technique Singulier Éditeur Dalloz Collection Thèmes et commentaires, Cour de cassation : histoire et patrimoine Format Livre Broché Parution 06 - 2023 EAN 9782247215423 CHF 74.80 2 à 3 semaines Ajouter au panier 0 × Supprimer Ajouter à ma liste 1x dans ma liste Retirer de la liste
La Cour de cassation au service du droit et du justiciable : deux siècles de jurisprudence : 1790-2020 Droit Et Du Justiciabl Barthelemy, Jean Galanopoulos, Philippe Pretot Éditeur Dalloz Collection Thèmes et commentaires, Cour de cassation : histoire et patrimoine Format Livre Broché Parution 05 - 2022 EAN 9782247207671 CHF 68.50 2 à 3 semaines Ajouter au panier 0 × Supprimer Ajouter à ma liste 1x dans ma liste Retirer de la liste
Histoire(s) de la bibliothèque de la Cour de cassation au regard de l'évolution de la documentation juridique la Documentation Juridiqu Éditeur Dalloz Collection Thèmes et commentaires, Cour de cassation : histoire et patrimoine Format Livre Broché Parution 11 - 2024 EAN 9782247230747 CHF 74.80 2 à 3 semaines Ajouter au panier 0 × Supprimer Ajouter à ma liste 1x dans ma liste Retirer de la liste
La Cour de cassation et la Grande Guerre Barthelemy, Jean Galanopoulos, Philippe Collec Éditeur Dalloz Collection Thèmes et commentaires, Cour de cassation : histoire et patrimoine Format Livre Broché Parution 06 - 2019 EAN 9782247188901 CHF 85.70 2 à 3 semaines Ajouter au panier 0 × Supprimer Ajouter à ma liste 1x dans ma liste Retirer de la liste
La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile : du Code civil des Français à l'ordonnance du 10 fév... Code Civil Des Francais A L Ordonnance Du 10 Fevrier 201 Barthelemy, Jean Galanopoulos, Philippe Pretot Éditeur Dalloz Collection Thèmes et commentaires, Cour de cassation : histoire et patrimoine Format Livre Broché Parution 11 - 2019 EAN 9782247189106 CHF 68.50 2 à 3 semaines Ajouter au panier 0 × Supprimer Ajouter à ma liste 1x dans ma liste Retirer de la liste
La Cour de cassation hors métropole : de l'empire colonial à la France d'outre-mer France D Outre Me Barthelemy, Jean Galanopoulos, Philippe Pretot Éditeur Dalloz Collection Thèmes et commentaires, Cour de cassation : histoire et patrimoine Format Livre Broché Parution 03 - 2021 EAN 9782247197408 CHF 68.50 2 à 3 semaines Ajouter au panier 0 × Supprimer Ajouter à ma liste 1x dans ma liste Retirer de la liste